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CM : séance du 3 octobre 2023

 NOUVEAU : DÉCISIONS, DÉLIBÉRATIONS ET ARRÊTÉS EN LIGNE SUR WEBDELIB

https://webdelib.bois-colombes.com/webdelibplus

Conseil municipal du 3 octobre 2023 Liste des documents Séance du 3 octobre 2023Ordre du jourPublié le 18/10/2023PV de la séance du 4 juillet 2023PV de la séance Publié le —- 2023 Liste des délibérations Liste des délibérations du CM du 3 octobre 2023liste des délibérationsPubliée le 13/10/2023Approbation de la convention relative aux tickets-loisirs à conclure avec la Région Île-de-France pour l’année 2023-2024 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite conventionDélibération n°2023/S06/001Publiée le 18/10/2023AnnexePubliée le 18/10/2023Approbation de la convention relative à la participation aux frais de scolarité entre la commune de Bois-Colombes et la commune de Courbevoie – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite conventionDélibération n°2023/S06/002Publiée le 18/10/2023AnnexePubliée le 18/10/2023Approbation de la convention de partenariat entre le Département des Hauts de Seine et la ville de Bois-Colombes relative à l’opération « Collège au Cinéma »pour l’année scolaire 2022-2023 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite conventionDélibération n°2023/S06/003Publiée le 18/10/2023AnnexePubliée le 18/10/2023Approbation de la convention de partenariat entre le Département des Hauts de Seine et la ville de Bois-Colombes relative à l’opération « Collège au Cinéma »pour l’année scolaire 2023-2024 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite conventionDélibération n°2023/S06/004Publiée le 18/10/2023AnnexePubliée le 18/10/2023Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs conclue avec l’association Conservatoire de Bois-Colombes – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ledit avenantDélibération n°2023/S06/005Publiée le 18/10/2023AnnexePubliée le 18/10/2023Communication du rapport annuel pour l’exercice 2022 de la société LES PETITS CHAPERONS ROUGES, délégataire du contrat de délégation de service public pour l’exploitation et la gestion de la crèche A Petits PasDélibération n°2023/S06/006Publiée le 18/10/2023AnnexePubliée le 18/10/2023Convention d’habilitation informatique « structures » entre la Caisse d’Allocations Familiales et la ville de Bois-Colombes concernant la mise en ligne sur le site « monenfant.fr …
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CM : séance du 4 juillet 2023

 Séance du 4 juillet 2023 Liste des documents Séance du 4 juillet 2023Ordre du jourPublié le 12 juillet 2023PV de la séance du 30 mai 2023PV de la séance Publié le 12 juillet 2023 Liste des délibérations Liste des délibérations du CM du 4 juillet 2023liste des délibérations
Publiée le 12 juillet 2023Approbation de la convention de mécénat entre la commune et le Crédit Mutuel à l’occasion des Portes Ouvertes Des Ateliers D’Artistes (PODADA) du 7 au 8 octobre 2023Délibération 2023/S05/001Publiée le 12 juillet 2023Annexe à la délibérationPubliée le 12 juillet 2023Organisation de l’édition 2024 du Festival du film d’animation « AnimART »Délibération 2023/S05/002Publiée le 12 juillet 2023Annexe à la délibérationPubliée le 12 juillet 2023Annexe à la délibérationPubliée le 12 juillet 2023Annexe à la délibérationPubliée le 12 juillet 2023Annexe à la délibérationPubliée le 12 juillet 2023Modification du Règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE).…
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CM : séance du 9 juin 2023

 Séance du 9 juin 2023

Ce conseil municipal extraordinaire a eu lieu le vendredi 9 juin 2023 à 18h (au lieu de 20 h habituellement).
Il s’agit d’un conseil municipal avec une date imposée à toutes les villes, pour désigner les délégués suppléants, en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023.…

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CM : séance du 30 mai 2023

 Séance du 30 mai 2023 Liste des documents Ordre du jourSéance du 30 mai 2023Publié le 25 mai 2023PV PV de la séance du 4 avril 2023Publié le 12 juillet 2023 Liste des délibérations Liste des délibérationsPubliée le 07 juin 2023Modification du règlement intérieur du service Action Jeunesse Délibération n°2023/S03/001Publiée le 12 juin 2023Annexe à la DélibérationModification du règlement des formations non professionnelles pour l’obtention BAFA Citoyen (session théorique) et de la formation PSC1Délibération n°2023/S02/002Publiée le 12 juin 2023Annexe à la DélibérationÉlaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Établissement Public Territorial Boucle Nord de Seine – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)Délibération n°2023/S03/003Publiée le 12/06/2023Annexe à la DélibérationCession d’un immeuble communal sis 53, rue des Bourguignons à Bois-Colombes en faveur d’Hauts-de-Seine Habitat – OPH.…
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CM : séance du 7 février 2023

 Séance du 7 février 2023 Liste des documents Liste des délibérations
Publié le 16/02/2023PV de séance du 13 décembre 2022Publié le 16/02/2023 Rapport annuel 2021 du délégataire du centre aquatiqueDélibération 2023/S01/001Publié le 16 février 2023Annexe n°1 délibération 2023/S01/001 Publié le 16 février 2023Annexe n°2 délibération 2023/S01/001 Publié le 16 février 2023Approbation convention de partenariat ville artiste pour les expositionsDélibération 2023/S01/002Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/002 Publié le 16 février 2023Approbation de la convention d’objectifs avec l’association Conservatoire de Bois-ColombesDélibération 2023/S01/003Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/003 Publié le 16 février 2023Attribution d’une subvention pour l’association SOS MéditerranéeDélibération 2023/S01/004Publié le 16 février 2023Cession d’un appartement communal 9 rue du Général Leclerc à Bois-ColombesDélibération 2023/S01/005 Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/005Publié le 16 février 2023Modification du tableau des effectifs du personnel communalDélibération 2023/S01/006 Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/006Publié le 16 février 2023Rapport 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes à Bois-ColombesDélibération 2023/S01/007 Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/007 Publié le 16 février 2023Présentation de l’état annuel 2022 des indemnités des élus de la ville de Bois-ColombesDélibération 2023/S01/008Publié le 16 février 2023Subventions de fonctionnement aux associations pour 2023Délibération 2023/S01/009Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/009 Publié le 16 février 2023Vote des taux des trois taxes directes locales pour 2023 Délibération 2023/S01/010Publié le 16 février 2023Vote du budget primitif 2023Délibération 2023/S01/011 Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/011Publié le 16 février 2023Rapport annuel 2021 du SIFUREPDélibération 2023/S01/012Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/012Publié le 16 février 2023Modification de la commission municipale permanente « environnement cadre de vie »Délibération 2023/S01/013 Publié le 16 février 2023 Liste des délibérations 1er juillet 2022 : réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 ainsi que le décret n° 2021-1311 du même jour opèrent une modification des outils de publicité des actes des collectivités territoriales à compter du 1er juillet 2022.…

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CM : séance du 5 juillet 2022

 Séance du 5 juillet 2022

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Liste des documents Liste des délibérationsPublié le 21/10/2022Publié le –/–/2022 Liste des délibérations Numéro XXXXXNom de la délibérationPublié le –/–/2022Numéro XXXXXNom de la délibérationPublié le –/–/2022 1er juillet 2022 : réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 ainsi que le décret n° 2021-1311 du même jour opèrent une modification des outils de publicité des actes des collectivités territoriales à compter du 1er juillet 2022.…

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CM : séance du 4 octobre 2022

 Séance du 4 octobre 2022 Liste des documents Liste des délibérationsListe des délibérations CM du 04/10/22Publié le 21/10/2022PV de séance PV Conseil Municipal du 4 octobre 2022 Publié le 20/12/2022 Liste des délibérations Convention d’obligation scolaire avec la CAF
Délibération 2022/S05/001Del2022-s05001Publié le 08/11/2022Convention Tickets loisirs avec IdF
Délibération 2022/S05/002Del2022-s05002 Publié le 08/11/2022 DSP Centre aquatique
Délibération 2022/S05/003 Del2022-s05003 Publié le 08/11/2022 Convention mécénat PODADA Crédit Mutuel
Délibération 2022/S05/004 Del2022-s05004 Publié le 08/11/2022 Convention ville et festival KALYPSO
Délibération 2022/S05/005 Del2022-s05005 Publié le 08/11/2022 Convention ville et festival IMAGO
Délibération 2022/S05/006 Del2022-s05006 Publié le 08/11/2022 Permis de louer
Délibération 2022/S05/007 Del2022-s05007 Publié le 08/11/2022 Convention CEE SIGEIF et SIPPEREC
Délibération 2022/S05/008 Del2022-s05008 Publié le 08/11/2022 Convention adhésion centrale d’achat SIPP’n’CO
Délibération 2022/S05/009 Del2022-s05009 Publié le 08/11/2022 Budget principal – Décision modificative n°1
Délibération 2022/S05/010 Del2022-s05010 Publié le 08/11/2022 Charges Parking des Aubépines
Délibération 2022/S05/011 Del2022-s05011 Publié le 08/11/2022 Contrat de développement avec le Département
Délibération 2022/S05/012 Del2022-s05012 Publié le 08/11/2022 Reversement taxe d’habitation à l’EPT
Délibération 2022/S05/013 Del2022-s05013 Publié le 08/11/2022 Fonds d’aide aux commerçants et artisans
Délibération 2022/S05/014Del2022-s05014 Publié le 08/11/2022 Liste des dimanches ouvrés 2023
Délibération 2022/S05/015Del2022-s05015 Publié le 08/11/2022 Modification du tableau des effectifs du personnel
Délibération 2022/S05/016 Del2022-s05016 Publié le 08/11/2022 1er juillet 2022 : réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 ainsi que le décret n° 2021-1311 du même jour opèrent une modification des outils de publicité des actes des collectivités territoriales à compter du 1er juillet 2022.…

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Le CMJ, nouveau mandat 2023-2025

 Le CMJ permet aux Bois-Colombiens collégiens de s’investir pour leur ville, de soumettre des initiatives et des projets d’intérêt général, de participer à des événements (fête de la ville, commémorations…) pour représenter les jeunes de Bois-Colombes.
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Conseils municipaux

 NOUVEAU : DÉCISIONS, DÉLIBÉRATIONS ET ARRÊTÉS EN LIGNE SUR WEBDELIB

https://webdelib.bois-colombes.com/webdelibplus

Les conseils municipaux rythment la vie de la ville et sont publics, lorsque les conditions sanitaires le permettent. C’est là que les élus prennent de grandes décisions sur les affaires en cours : vote du budget et gestion de la fiscalité, nomination des représentants de la commune, organisation des services publics communaux, lancement des travaux publics et des grands projets d’urbanisme…
Ils se tiennent à l’hôtel de ville à 20h

Depuis octobre 2023, la publication des délibérations sur le site de la ville a été modifiée : dorénavant, cette publication a lieu sur la plateforme webdelib.…

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Le Maire et ses adjoints

 Liste Bois-Colombes Ensemble

La liste «Bois-Colombes ensemble», menée par Yves Révillon, a été élue au premier tour le dimanche 15 mars 2020 avec 56,08% des voix. Cette liste compte donc 28 sièges au conseil municipal.…

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