Animation et réseaux professionnels

Service d’accompagnement fiscal personnalisé des PME

Vous êtes le dirigeant d’une PME et vous souhaitez sécuriser vos démarches fiscales et obtenir des informations provenant directement d’experts de l’administration fiscale ?
Vous pouvez bénéficier des conseils du service d’accompagnement fiscal personnalisé pour les PME (AFP-PME) mis en place par l’administration fiscale.

La mission innovante de l’AFP-PME : être à votre écoute, soutenir et sécuriser vos choix stratégiques :

• l’AFP-PME s’engage à analyser les enjeux et les conséquences fiscales des décisions du chef d’entreprise.
• l’AFP-PME s’engage à apporter une réponse claire et rapide à ses questions, en délivrant un rescrit opposable permettant de sécuriser sa stratégie économique et financière.

Que ce soit pour des questions relatives au démarrage, à la croissance, la consolidation ou la transmission de votre entreprise, l’administration fiscale se mobilise pour les PME.

https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel/accompagnement-fiscal-des-pme

A noter : l’ensemble des règles de fonctionnement de l’accompagnement fiscal est précisé dans le Guide pratique – Entreprises et administration fiscale

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Réglementation et demandes d’autorisation téléchargeables

Tous ces documents sont téléchargeables à la page des téléchargements, rubrique « technique »

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Des autorisations de voirie pour occupation du domaine public sont nécessaires pour la dépose de bennes et de matériaux, les échafaudages, les travaux soumis à permis de construire…
Contact : voirie@bois-colombes.com

Les formulaires à remplir pour obtenir une autorisation

• de dépôt de « bennes à gravois »
• d’emprise provisoire
• d’installer une palissade de chantier
• d’installer un échafaudage
• de stationnement réservé simple
• de stationnement pour double déménagement
• d’étalage

sont accessibles à la page suivante :
Page des autorisations d’occupation du domaine public

CHANGEMENT DE DESTINATION OU D’USAGE D’UN LOCAL OU D’UNE HABITATION
La construction ou l’aménagement intérieur d’un local professionnel sont soumis à permis de construire, notamment pour le respect des normes incendie et d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite.
De même, tout changement de destination ou d’usage d’un local ou d’un logement est soumis au contrôle de l’administration, qu’il soit ou non accompagné de travaux.
Vous devez donc prendre contact avec le service concerné :
Contact : droitdessols@bois-colombes.com
Vous pouvez consulter la page dédiée aux démarches d’urbanisme.

CRÉATION D’UN LOCAL ACCUEILLANT DU PUBLIC
Ci-dessous, vous trouverez le lien vers le document CERFA permettant d’effectuer uen emande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP)
CERFA N° 13824*02

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TPE/PME et grandes entreprises implantées sur la commune

Le répertoire économique de la commune recense environ 900 établissements et 10 entreprises de plus de 100 salariés. L’activité artisanale est bien représentée, avec près de 150 entreprises dans ce secteur.

TPE/PME
Découvrez tous les domaines d’activité représentés sur la commune grâce aux annuaires par profession. Cliquez ici.

Le quartier des Bruyères, a été investi, depuis 2004, par des entreprises de renom :
ABEILLE ASSURANCES : 80, avenue de l’Europe. 6e assureur mondial. Près de 3 000 salariés. Tél. : 01 76 62 50 00.
IBM : 17, av. de l’Europe. 4 000 salariés. Tél. : 01 58 75 01 81.
GRTGaz : 6, Rue Raoul-Nordling. Tél. : 01 55 66 40 00.
ELENGY : 11, av. Michel-Ricard, immeuble éole. Tél. : 01 46 52 35 42.
STORENGY : 12, rue Raoul-Nordling, immeuble Djinn. Tél. : 01 46 52 33 90 (environ 350 salariés)
COFACE : place Costes et Bellonte (1 300 salariés). Tél. : 01 49 02 20 00
L’aménagement récent du quartier des Bruyères comprend aussi un équipement hôtelier :
Résidhome Apparthotel Monceau 3, place de la Renaissance. Tél. : 01 47 85 50 00.
En centre-ville : 2 nouvelles entreprises se sont récement installées au 41, rue Victor-Hugo
SAGA Tertiaire, métiers de la plomberie (69 salariés). Tél. : 01 41 32 51 51.
Etablissements Valentin (44 salariés), installation d’équipements thermiques et climatisation. Tél. : 01 56 05 26 26.

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Créer une entreprise : les contacts indispensables

Vous vous sentez une âme d’entrepreneur ? Lancez-vous et installez-vous à Bois-Colombes !
Que ce soit pour une création ou une reprise, le service développement économique et emploi vous oriente dans vos démarches.

Service Développement économique et Emploi : 01 41 19 83 10 – economie@bois-colombes.com

Permanence juridique gracieuse à destination des TPE/PME
Afin d’éclairer les chefs d’entreprise sur toutes les démarches et questions relatives au droit commercial ou social, la municipalité a mis en place une permanence juridique gracieuse à destination des TPE/PME.

Les permanences APAR pour la création d’entreprise (Accompagnement Personnalisé Autonomie Retrouvée)
Anciennement DEFI 92 (Développement par l’Emploi, la Formation et l’Insertion), l’APAR est une association Loi de 1901 créée en 1992 dans le département des Hauts-de-Seine afin d’aider les porteurs de projet de création d’entreprise et plus particulièrement les demandeurs d’emploi qui veulent créer leur propre activité et qui n’ont qu’un accès limité aux dispositifs du secteur marchand.

La Région Ile de France propose des outils pour entreprendre

• vous souhaitez créer votre boîte : http://www.creersaboite.fr/
• vous avez projet concernant l’Economie sociale et solidaire, consultez le Centre de ressources régional de l’Economie sociale et solidaire http://www.atelier-idf.org/dla-c2ra/
• développement des PME/PMI avec l’Agence régionale de développement (ARD)
  http://www.iledefrance.fr/organismes-associes/agence-regionale-developpement-ard
• vous avez un projet d’innovation le Centre francilien d’innovation vous accompagne : http://www.iledefrance.fr/organismes-associes/centre-francilien-innovation
• vous souhaitez vous ouvrir à l’international :
  http://www.iledefrance.fr/action-quotidienne/s-ouvrir-international

 
Actions partenariales service développement économiques et emploi/entreprises
Parrainer un jeune de 16 à 25 ans en recherche d’emploi avec jeparraineunjeune.com
Le site s’adresse aux entreprises – toutes tailles et tous secteurs d’activités confondus – qui souhaitent mener une action citoyenne pour accompagner vers l’emploi les jeunes de 16 à 25 ans suivis par la Mission Locale Rives de Seine.
En savoir plus…

Le dispositif Allo Création du Conseil Départemental
Allo Création est destiné exclusivement aux créateurs et repreneurs des Hauts-de-Seine. Cet espace, est consultable sur le site Internet  » www.hauts-de-seine.net « 
« Créateurs d’entreprises, étudiez d’abord le terrain sur www.hauts-de-seine.net. Pour être bien orientés, découvrez toutes les aides, les conseils et les financements qui vous seront utiles pour concrétiser votre projet. Inspirez-vous des témoignages des créateurs d’entreprise et posez vos questions en ligne.
Un seul numéro : 0 810 792 792  (prix d’un appel local)

La CCI Hauts-de-Seine
Depuis juin 2012, tous les services de la CCI de Paris Hauts-de-Seine situés à Nanterre, sont regroupés dans un seul bâtiment, l’immeuble Via Verde situé  au 55, place Nelson Mandela, à Nanterre.
L’accueil est ouvert de 9h à 17h30 du lundi au vendredi.
Un numéro unique pour accéder à l’ensemble de ses services : 0820 012 112
Renseignements : www.ccip92.fr

La Chambre de Métiers et de l’Artisanat
La Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine déploie tout un éventail d’actions en faveur des artisans et futur entrepreneurs. Par exemple, des réunions d’information gratuites permettent aux futurs auto-entrepreneurs de connaître la réglementation et les critères de qualification professionnelle nécessaires à l’immatriculation d’un auto-entrepreneur, s’informer sur les démarches, formalités et conditions pour démarrer son activité dans les meilleures conditions de réussite, comprendre le statut juridique, social et fiscal de l’auto-entrepreneur, connaître les aides à la création. Elles permettent aussi de découvrir les actions menées par la CMA92 pour connaître son marché, développer son activité et de bénéficier des formations gratuites.
Programme complet sur : www.cma92.fr
Le guide « Métiers d’art dans les Hauts-de-Seine » et le site internet www.cma92-metiersdart.com vous permet de découvrir les entreprises artisanales de la commune qui travaillent dans le secteur des métiers d’art (page visible ici). Le guide est gratuit et disponible sur simple demande auprès de Elisabeth Auffray.

Nos entreprises ont du talent

Chaque année, la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des HDS récompense les apprentis ayant obtenu de bons résultats tout au long de l’année et la meilleure note au CAP.
Le maître d’apprentissage, chef d’entreprise, se voit alors décerné la médaille de la formation professionnelle.

En 2017 :
Une médaille a été remise aux personnes suivantes :
FN AUTO  : M. Helder DOS SANTOS REIS,
90, rue Pierre Joigneaux 92270 Bois-Colombes
dont l’apprenti est Matthieu MARANDEL, Maintenance des véhicules

Hauts-de-Seine Initiative

Hauts-de-Seine Initiative (HDSI) est une association à but non lucratif qui soutient les initiatives créatrices d’emploi dans les Hauts-de-Seine. Sa vocation est d’aider les créateurs et repreneurs d’entreprise qui s’implantent dans le département en renforçant leurs fonds propres et en favorisant leur accès au financement bancaire grâce notamment à des prêts à taux zéro et des garanties bancaires. Deux pôles sont dédiés à vos projets : le pôle TPE a pour mission de financer les créateurs d’entreprise et le pôle ESS a pour rôle de financer et/ou d’accompagner les associations d’utilité sociales et les entreprises solidaires.
Renseignements : 123, rue Salvador Allende, 92000 NANTERRE – Tél. : 01 49 67 00 45
http://www.hdsi.asso.fr/

Le département au service des commerçants : PROCOMS92
Un des objectifs de ce dispositif est de donner plus de moyens aux associations de commerçants pour concevoir et mettre en œuvre des actions innovantes et exemplaires, visant à renforcer l’attractivité commerciale de leurs centres villes et de leurs quartiers. Pour en savoir plus :
http://www.hauts-de-seine.net/economie-emploi/entreprise/artisanat-et-commerce/commerce-le-dispositif-procoms/

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Tester son activité avec…

…les couveuses d’entreprises

Intégrer une couveuse vous offre un cadre juridique, social et fiscal permettant de tester la viabilité de votre activité et de développer votre projet d’entreprise avant de vous immatriculer et de créer votre entreprise :

Les couveuses des Hauts-de-Seine

www.hauts-de-seine.net/economie-emploi/entreprise/appui-a-la-creation/implantation-les-incubateurs
Union des couveuses d’entreprises : www.uniondescouveuses.eu
Chambre de commerce et d’industrie : www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-et-vie-de-l-entreprise/droit/integrer-une-couveuse-d-entreprise-grace-au-cape

…ses compétences d’auto-entrepreneur

Découvrez votre capacité à entreprendre en testant vos compétences d’auto-entrepreneur sur « Ma cyber auto-entreprise » : www.macyberautoentreprise.pme.gouv.fr

…ses connaissances économiques

Amusez-vous à tester vos connaissances économiques sur Facil’éco : www.economie.gouv.fr/facileco
Quiz  : www.economie.gouv.fr/facileco/les-quiz
Le dico de l’économie : www.economie.gouv.fr/facileco/dico-eco

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Une piste de développement : le tourisme

Service Développement économique et Emploi : 01 41 19 83 10 – economie@bois-colombes.com

Avec 83 millions de visiteurs internationaux ayant généré 35.8 milliards de recettes touristiques en 2012, le tourisme constitue une industrie majeure pour la France, représentant 7,12% de son PIB.

Atout France, l’Agence de développement touristique de la France, créée en 2009 afin de favoriser le développement de ce secteur, poursuit cet objectif par le biais de différentes missions :
– Observer et analyser les marchés touristiques
– Renforcer l’offre touristique française et la commercialiser
– Optimiser la qualité des prestations
Atout France accompagne les acteurs territoriaux, les professionnels français et internationaux, dans l’analyse de leur activité touristique. Elle les conseille dans le montage de leurs projets d’investissement (assistance à maîtrise d’ouvrage) et la mise en œuvre de leur stratégie. Vous trouverez en pièce jointe un document de présentation de Atout France et des prestations à disposition des collectivités territoriales.
Contact : Atout France – 79/81, rue de Clichy 75009 PARIS – Tél : 01 42 96 70 00 (pas d’accueil du public)
http://www.atout-france.fr/

Face à la mise en valeur du patrimoine de l’Île de France et au développement de l’hébergement de loisirs et d’affaires « chez l’habitant », l’ouverture de chambres d’hôtes à Bois-Colombes devrait connaître un fort développement dans les années à venir. Bois-Colombes possède en effet les caractéristiques suivantes :
•Bois-Colombes, « à côté de Paris » : trois gares mènent au cœur de la capitale en moins de 8mn 
•Bois-Colombes, « l’art de vivre à la française » à deux pas de l’effervescence parisienne ;
•Grâce à sa forte densité pavillonnaire, Bois-Colombes offre la présence de jolies maisons du début du XXe siècle, patrimoine reflétant le lien entre tradition et modernité.

Déclarer une chambre d’hôtes*, un gîte, une table d’hôtes.

Les locations saisonnières doivent faire l’objet d’une déclaration en mairie et relèvent d’un changement de destination ou d’usage d’un local ou d’une habitation. Elles sont soumises à une taxe de séjour, qui doit être déclarée en mairie à la fin de chaque trimestre.

La déclaration chambre d’hôtes

La taxe de séjour à Bois-Colombes

* Extrait du code du tourisme : Art D 324-15. – « La déclaration de location d’une ou plusieurs chambres d’hôtes prévue à l’article L 324-4 est adressée au maire de la commune du lieu de l’habitation concernée par voie électronique, lettre recommandée ou dépôt en mairie et doit faire l’objet d’un accusé de réception. La déclaration précise l’identité du déclarant, l’identification du domicile de l’habitant, le nombre de chambres mises en location, le nombre maximal de personnes susceptibles d’être accueillies et la ou les périodes prévisionnelles de location. Tout changement concernant les éléments d’information que comporte la déclaration fait l’objet d’une nouvelle déclaration en mairie. La liste des chambres d’hôtes est consultable en mairie.« 

D’autres pistes de développement

LES MARCHÉS PUBLICS
Marchés publics de la ville de Bois-Colombes
https://marches-publics.hauts-de-seine.net/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto=
Le portail des marchés publics franciliens destiné aux entreprises et aux acheteurs publics : www.maximilien.fr

LE DÉVELOPPEMENT À L’INTERNATIONAL

Vous pouvez compter sur :

• La CCI Hauts-de-Seine (voir ci-dessus)
• Le Conseil Régional d’Ile-de-France : l’agence régionale de développement agit pour le rayonnement international de la région en accompagnant le développement des entreprises implantées en Île-de-France.
• http://www.paris-region.com/
• L’atelier centre de ressources régional de l’économie sociale et solidaire: http://www.atelier-idf.org/
• La CGPME : la Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises des Hauts-de-Seine peut vous aider à l’export. Contact : Anne-Sophie Rabache 01 47 37 11 33 asrabache@cgpme92.org
• www.cgpme92.org

Nos entreprises ont du talent

Trapeze et France 3 à l’assaut du campanile

Trapèze est une entreprise du secteur du Bâtiment et des Travaux Publics spécialisée dans les travaux d’accès difficiles sur cordes. Pour les besoins d’une émission de France 3, le clocher vert de gris a fait l’objet d’une escalade ou plutôt d’une descente en bonne et due forme, par deux alpinistes entourant Frédéric Maurice, le journaliste de France 3.

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Emploi

Envie de faire partie de la Police nationale ? Profitez des recrutements ouverts partout en France pour vous inscrire et vous lancer dans une carrière aux côtés de nos policiers de terrain… La Police nationale recrute + de 4 000 adjoints de sécurité (ADS) en 2016 pour assister les gardiens de la paix dans leurs fonctions. Si vous aussi vous portez un intérêt pour les missions de la Police nationale et souhaitez activement y participer, inscrivez-vous aux sélections d’adjoint de sécurité pour découvrir si le métier de policier est fait pour vous !
http://www.lapolicenationalerecrute.fr/

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Votre contact privilégié :
Le service Développement économique et Emploi
Tél. : 01 41 19 83 10
Le service Développement économique et Emploi de Bois-Colombes se tient à votre disposition pour recueillir vos demandes et répondre à vos questions. Ce service municipal est un acteur majeur au service de l’emploi en partenariat avec les communes alentours.

Une adresse email dédiée à l’emploi
Pour adresser vos CV (en précisant le poste pour les demandeurs) ou vos offres d’emploi (pour les entreprises), utilisez notre adresse e-mail dédiée à l’emploi : s.emploi@bois-colombes.com

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Pôle emploi
Pour joindre votre pôle emploi : 39 49 – http://www.pole-emploi.fr
Gratuit ou 0,11 € par appel depuis une ligne fixe ou une box. Coût d’une communication normale depuis un mobile.

L’agence de Courbevoie – 17 rue Président-Kruger 92400 Courbevoie
gère les demandeurs d’emploi de Courbevoie, Bois-Colombes et la Garenne-Colombes

L’agence de Bois-Colombes est fermée. Spécialisée dans le suivi les cadres, cette agence sise au 19 rue des peupliers est fermée depuis novembre 2018. Les demandeurs d’emploi sont suivis au sein de leur agence de proximité à compter du 03/12/2018.

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Rives de Seine Entreprise et Emploi
60 rue Charles Lorilleux – 92800 Puteaux – Tél. : 01 47 17 81 50
Site internet : www.mde-rivesdeseine.fr  Courriel : contact@mde-rivesdeseine.fr

Rives de Seine Entreprise et Emploi est une entité regroupant les communes de Bois-Colombes, Neuilly, Levallois-Perret, et Puteaux. Présente dès l’origine du projet, la ville de Bois-Colombes participe pleinement aux actions engagées par cette entité en faveur de l’emploi, en relayant offres et demandes sur ces communes, formations, ateliers, forum… Située à Puteaux, la maison de l’emploi est présente dans chacune de ces communes au travers de l’implication des services économiques de chacune d’entre elles (collecter et relayer précisément les offres et demandes) ainsi que dans les actions réalisées sur place.

Prestations offertes au public :
• Accueil, information et suivi personnalisés des demandeurs d’emploi
• Ateliers collectifs d’aide à la recherche d’emploi
• Mise en relation suite à des offres d’emploi reçues

Des sessions de recrutement et des ateliers thématiquesEn partenariat avec Rives de Seine Entreprise et Emploi, des sessions de recrutement sont organisées, que ce soit par Bois-Colombes ou par les autres villes partenaires. Des ateliers thématiques sont également proposés (coaching cadres expérimentés, anglais professionnel…).
Pour participer à ces sessions ou ateliers, merci de bien vouloir vous inscrire auprès de :
recrute@mde-rivesdeseine.fr
(Dans le cadre des sessions, précisez le nom de l’entreprise concernée)
http://www.mde-rivesdeseine.fr/category/actu

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Accéder à l’emploi public

La fonction publique propose un vaste panel de métiers administratifs, techniques, culturels, sportifs, médico-sociaux accessibles à tous les niveaux d’études, accessibles sur concours.
Les modes de recrutement, les conditions d’accès, les fiches métiers, les formalités à accomplir et les concours organisés sont détaillés dans les sites suivants :
• Portail de la Fonction Publique : http://www.fonction-publique.gouv.fr/score
• CIG de la petite couronne de la Région Île-de-France : http://www.cig929394.fr/public/concours

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Vous avez moins de 26 ans :

Le Bureau Information Jeunesse
79 Espace Duflos  – 79, rue Charles-Duflos – Tél. : 01 84 11 74 48
Horaires d’accueil : du lundi au vendredi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 18h
En savoir plus en allant sur la page du SIJ (ex « BIJ »)

Prestations offertes au public :
Hormis 4 informateurs disponibles pour répondre aux questions des jeunes et les aider dans leurs recherches ou dans la réalisation de projets variés, le B.I.J. offre toute une gamme de prestations utiles à une recherche active d’emploi :

• une aide technique et méthodologique pour accompagner les jeunes dans la rédaction de CV et lettres de motivation lors des recherches de stages, de jobs…
• une large documentation à consulter sur place sur l’emploi et la formation, l’enseignement, les loisirs, le sport, la culture, l’Europe, la santé…
• Le Point Cyb : un accès sur rendez-vous à un matériel informatique et multimédia performant, un accès internet, un accompagnement spécifique, des ateliers d’initiation, des conseils personnalisés sur tout projet autour du multimédia… Alors poussez la porte du B.I.J. pour prendre rendez-vous au Point Cyb !

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Un autre interlocuteur privilégié est :

La mission locale Rives de Seine
31 avenue Marceau – 92400 Courbevoie
Tél. : 01 47 17 81 50
Site internet : http://www.mlrivesdeseine.com/
Pour les jeunes Bois-Colombiens de 16 à 25 ans qui souhaitent un accompagnement spécifique dans leur insertion professionnelle, une permanence de la Mission Locale est proposée.Une permanence de la mission locale a lieu tous les mercredis apr�s-midi au SIJ (ex « BIJ »), 79 rue Charles-Duflos
Sur rendez-vous exclusivement 01 84 11 74 48

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Commerçants

J’aime mes commerces, je fais mes courses à Bois-Colombes !

BoisCoBoutiques est la plateforme des commerçants de Bois-Colombes : vous y trouverez toutes les informations utiles (adresse, téléphones, horaires, possibilités de livraison…) pour organiser vos courses dans les boutiques de la ville, à commencer par celles des fêtes de fin d’année. 

Cette initiative a pour objectif de valoriser nos commerces de proximité, dans leurs spécificités. Imaginée il y a des mois mais rendue urgente par le contexte sanitaire, elle permet de fournir une visibilité numérique à chacun d’entre eux, y compris aux moins connectés.

Vous souhaitez être référencé dans cet annuaire ? Contactez le service éco
economie@bois-colombes.com

https://boiscoboutiques.fr/

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Artisan livreur : la plateforme pour se faire livrer

Pendant le confinement, la création et les initiatives locales ont été plus que jamais à l’ordre du jour pour répondre à une situation inédite.
Un couple de Bois-Colombiens a créé cette plateforme de mise en relation des commerçants/artisans alimentaires qui pouvaient assurer des livraisons.
Les commerçants alimentaires de Bois-Colombes et les Bois-Colombiens y ont trouvé la possibilité d’entrer en contact, de poursuivre leurs activités et de se fournir en denrées alimentaires.
Bravo pour l’initiative !

https://artisanlivreur.fr/

Vous êtes commerçant et souhaitez faire partie de l’aventure ?
hello@artisanlivreur.fr

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Les commerçants de Bois-Colombes : épisode 3 !

3^e épisode des vidéos sur les commerçants de Bois-Colombes. Après les artisans et les commerces de bouche, le service Développement économique vous présente aujourd’hui les commerçants du marché du Centre de la ville de Bois-Colombes. Ils vous accueillent tous les lundi, mercredi et samedi jusqu’à 13h.

N’hésitez pas à venir les rencontrer et à partager avec eux sur leurs marchandises. Vous pourrez également déguster de bons produits dans et en dehors de la halle du marché ou simplement prendre un café.

Marché du centre : rue d’Estienne-d’Orves / Rue Mertens 92270 Bois-Colombes.

Episode 2 : https://www.youtube.com/watch?v=KEF73k1bcWc
Episode 1 : https://www.youtube.com/watch?v=6jk3VcdXVGQ&t=5s

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CESPPLUSSUR : dispositif de sécurité pour les commerçants

Commerçants – Entreprises – Sociétés – Professionnels – Professions Libérales – Usagers en SURreté

Le dispositif CESPPLUSSUR est un service de la préfecture de police : dans chaque commissariat, il y a un policier qui possède la qualification « correspondant sûreté ». À ce titre, il est à même de vous informer et de vous aiguiller si vous souhaitez mieux protéger votre local professionnel ou améliorer vos pratiques professionnelles du point de vue de la sécurité.
Vous pouvez vous inscrire aux « infos SMS » de ce dispositif à cette adresse :
https://inscription.cespplussur.interieur.gouv.fr/

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Professionnels et commerçants, pour diffuser votre publicité :

L’affichage publicitaire sur le mobilier urbain et le réseau d’abribus
La ville de Bois-Colombes a passé un marché avec la société Philippe Védiaud Publicité concernant l’affichage publicitaire sur le mobilier urbain et le réseau d’abris-bus.
Delphyne Baron
91 Rue Pierre Brossolette – 95200 SARCELLES
09 71 50 88 85
http://vediaud.net

La ville a également passé un marché pour la publicité via le Journal de Bois-Colombes avec la régie publicitaire ATP Image
28, rue Eugène-Martin 94120 Fontenay-sous-Bois Tél. : 06 61 33 51 86 jp.g1@orange.fr

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Réglementation et demandes d’autorisation téléchargeables

Travaux d’aménagement dans un commerce
Les travaux d’aménagement intérieur d’un commerce sont soumis à permis de construire, en raison de l’accueil du public, notamment pour les normes incendie et l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite.
Il est donc nécessaire de se rapprocher du service ubanisme de la ville. En savoir plus…


Accessibilité des commerces
La loi du 11 février 2005 impose la mise en accessibilité de l’ensemble des établissements recevant du public (ERP), pour tous les types de handicap avant le 1^er janvier 2015. Si tel n’est pas le cas, le risque encouru est « la fermeture de l’ERP existant pour non-respect du délai de mise en accessibilité, […] des amendes de 45 000 €, l’interdiction d’exercer ». Les altérations pouvant constituer un handicap à prendre en compte pour l’accessibilité peuvent être : physiques, visuelles, auditives, mentales, cognitives ou psychiques.
Des dérogations exceptionnelles et partielles peuvent être octroyées par le Préfet en cas d’impossibilité technique ou de disproportion financière manifeste entre le coût engendré par la mise en conformité et la situation économique de l’établissement.

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L’Ad’AP

Compte-tenu des difficultés rencontrées pour atteindre cet objectif au 1er janvier 2015, l’ordonnance du 26 septembre 2014 instaure les Agendas d’Accessibilité Programmée (Ad’AP). Il s’agit d’un dispositif d’exception qui permet de bénéficier sur demande et justification d’un délai supplémentaire de 3, 6 voire 9 ans (pour les cas les plus complexes) afin de réaliser les travaux de mise en accessibilité.
Le dépôt d’un Ad’AP est obligatoire pour tous les propriétaires ou gestionnaires d’ERP qui n’étaient pas accessibles au 31 décembre 2014.

Cet Ad’AP devait être déposé avant le 27 septembre 2015, à l’aide du Cerfa adéquat.
Nous laissons les documents au téléchargement pour information.
Votre interlocuteur privilégié en mairie est le service Développement économique et emploi.

En savoir plus grâce à accessibilite.gouv.fr

La Chambre des métiers vous aide dans cette démarche :
Établissements artisanaux recevant du public : la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine propose un accompagnement complet.
CONTACT : Astrid Monteau – Matthieu Vautrin
Accessibilité des ERP- 17 bis, rue des Venêts 92014 Nanterre cedex  – Tél : 01 47 29 43 81
Courriel : adap@cma-nanterre.fr
Site internet : www.cm-nanterre.fr/page-accessibilite1.htm

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Installation d’enseigne – devanture

La ville s’est dotée d’une charte spécifique pour la qualité des devantures et nous vous remercions d’en tenir compte.
De plus, une déclaration préalable doit être effectuée :
– pour une nouvelle installation,
– lors d’une modification de l’enseigne existante
(changement des dispositifs, des couleurs, de l’écriture, ajout d’inscription…).

Déclaration d’ouverture dominicale exceptionnelle
Un commerce sans salarié peut ouvrir le dimanche, sauf si un arrêté préfectoral ordonne la fermeture pour une branche donnée. En revanche, l’ouverture le dimanche d’un commerce qui emploie des salariés, dont le repos hebdomadaire est en principe fixé le dimanche, n’est possible que s’il existe des dérogations.

http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F22606.xhtml
Dérogations permanentes de droit
Dérogations conventionnelles
Dérogations par autorisation administrative
Des dérogations encadrées

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La réglementation des débits de boissons

Autorisation d’ouverture tardive d’un débit de boissons

Vous êtes gérant d’un débit de boissons ou d’un restaurant. A Bois-Colombes, l’arrêté municipal du 13 avril 1999 fixe la fermeture à minuit (l’ouverture est permise à compter de 5 heures du matin). Toutefois des autorisations exceptionnelles de fermeture après l’heure réglementaire peuvent être accordées par décision du maire à l’occasion de fêtes locales, manifestations collectives, de réunions fortuites et privées…
Pour obtenir une dérogation pour ouverture tardive, vous devez procéder à une demande d’autorisation préalable par courrier adressé à monsieur le Maire de Bois-Colombes.

Mutation ou transfert d’un débit de boissons

Toute ouverture, mutation, ou transfert d’un débit de boissons à consommer sur place, nécessite une déclaration préalable pour autorisation.
Toute personne qui veut ouvrir un débit de boissons à consommer sur place est tenue de faire, 15 jours au moins à l’avance (2 mois en cas de translation) une déclaration à la Mairie, munie de tous documents justifiant de sa qualité d’exploitant.

Vente à emporter de boissons alcoolisées

L’arrêté municipal du 8 juin 2011 interdit la vente d’alcool à emporter à titre permanent de 22h à 6h dans les débits de boisson, commerces de détail et ambulant, sur tout le territoire de la commune de Bois-Colombes.

Lutte contre le bruit

L’article 3 de l’arrêté municipal du 10 février 1993 règlementant la lutte contre le bruit sur la commune dispose : « Les propriétaires, directeurs ou gérants d’établissements ouverts au public, tels que cafés, bars, restaurants, bals, salle de spectacle, discothèques doivent prendre toutes mesures utiles pour que les bruits ou les vibrations résultant de l’exploitation de ces établissements ne soient à aucun moment une cause de gêne pour les habitants des immeubles concernés et le voisinage ». En savoir plus sur le bruit à Bois-colombes…

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Le commerce non sédentaire

Le commerce non sédentaire concerne l’exercice d’activités ambulantes par des personnes circulant en France avec ou sans domicile ni résidence fixe. Il est régi par la Loi n°: 69-3 du 3 janvier 1969, modifiée par la Loi de Modernisation de l’Economie du 4 août 2008, le Décret du 18 février 2009 relatif à l’exercice des activités ambulantes, et l’arrêté relatif à la carte de commerçants ou artisans ambulants publié le 10 mars 2010.

Devenir commerçant non sédentaire

Pour obtenir la carte de commerçant non sédentaire, il faut s’adresser au Centre de Formalité des Entreprises 92 pour les auto-entrepreneurs, commerçants, artisans, gérants de société ;
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/coordonnes-horaires-cfe-92

Vente ambulante

Les autorisations de ventes sur le domaine public, de crêpes, gaufres, sandwichs, pizzas, vente nocturne, vente de marrons chauds, de sapins de Noël, de fleurs de la Toussaint, sont délivrées par le Maire de Bois-Colombes.

Permis de stationnement pour les cirques, fêtes foraines.

Toute installation sur le domaine public ou ses dépendances d’un spectacle forain, tel que manège, métier baraque, cirque, théâtre, ménagerie, attraction nécessite au préalable une demande d’autorisation de stationnement auprès du service voirie.

Les marchés de Bois-Colombes

Il existe 3 marchés à Bois-Colombes :

Le marché du Centre
Le marché du Centre (près de la petite gare) accueille, sous la halle et en extérieur, en moyenne entre 80 et 100 exposants qui proposent une grande variété de produits.
Jours d’ouverture : lundi, mercredi et samedi de 8h à 12h45.

Le marché des Chambards
Le marché des Chambards (Place Mermoz) quant à lui, accueille 4 commerçants. Ce petit marché contribue à la vie du quartier et la commune compte renforcer et à l’étendre jusqu’à 8 commerces.
Jour d’ouverture : vendredi de 8h à 12h30.

Le marché des Bruyères
Un marché de fin de journée s’est installé dans le quartier des Bruyères sur la place de la Renaissance depuis septembre 2017. Vous le retrouverez désormais chaque mercredi de 16h à 20h.

Vous souhaitez vendre sur ces marchés régulièrement ou épisodiquement ?

Abonnement
Pour faire partie des commerçants fixes, il convient d’envoyer une demande d’abonnement : adressez un courrier à Monsieur le Maire, précisant :
le marché souhaité, l’activité présentée, le nombre de mètres linéaires,
le tout, accompagné des copies

• de la carte de commerçant ambulant,
• d’un extrait Kbis ou numéro de SIRET pour les auto-entrepreneurs,
• d’une attestation d’assurance,
• ainsi que des photos des produits vendus.

Une fois la demande reçue, la commission des marchés donne son avis sur l’acceptation ou non d’un emplacement permanent.

Volants
Si vous ne souhaitez participer qu’occasionnellement à ces marchés, présentez-vous au régisseur à partir de 6h, afin qu’il vous attribue un emplacement.

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TARIFS DES DROITS DE PLACE DES MARCHÉS AUX COMESTIBLES

Les tarifs des droits de place des marchés aux comestibles sont fixés par délibération du Conseil municipal.

Marché du Centre
Abonnés halle et barnum : 2,22 € le m.
Abonnés emplacement découvert : 1,92 € le m.
Non abonnés : 3,85 € le m

Marché des Chambards
1,84 € le m (tarif unique)

Marché des Bruyères
1,84 € le m (tarif unique). Non ouvert aux volants.

Les vacances d’emplacement sont désormais mises en ligne et affichées sous la halle.

Service développement économique et emploi
Responsable : Nathalie LEFEBVRE – Tél. : 01 41 19 83 10
Régisseur des marchés : Fewzi SLIMANE – Tél. : 06 24 49 39 03

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Les associations de commerçants

L’association des commerçants non sédentaires des marchés de Bois-Colombes
Composée des commerçants régulièrement présents (par opposition aux commerçants occasionnels), elle gère et organise la plupart des moments forts et joyeux qui font le charme des marchés.

MARCHÉS DES HALLES, MERMOZ ET DES BRUYÈRES.
Jours de marchés : MERCREDI ET SAMEDI DE 8H À 15H.

Président : Dominique Devecchio
Marché des Halles – Rue Mertens
Tél. : 01 48 22 62 83 et 07 60 03 03 16
ascnsboiscolombes@gmail.com

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Club Commerces Bois-Colombes – Asnières Bourguignons

Cette association mobilise désormais les commerçants bois-Colombiens et asniérois de la rue des Bourguignons.

Présidente : Sophie Vallade : 06 50 56 12 00
clubcommercesbca@gmail.com
Siége Social : 73, rue des Bourguignons
Club Commerces Bois-Colombes/Asnières Bourguignons

Regroupement des commerçants de Bois-Colombes et d’Asnières Bourguignons.

Capitaines de rue :
*Bas de la rue des Bourguignons côté Asnières : Marie (Mylène & Marie – café brioche),
*Milieu de la rue des Bourguignons côté Asnières : Sophie (Peau d’Ane),
*Bas de la rue des Bourguignons côté Bois Colombes : Svetlana (Sur un Arc en Ciel),
*Milieu de la rue des Bourguignons côté Bois Colombes Dominique (Boucherie Degand),
*Haut de la rue des Bourguignons : Stéphane (A.A.D),
*Rue Mertens : Joane (Joane Lingerie),
*Rue d’Estienne d’Orves : Florence (La Boite à couture),
*Place de la République : Maud (Louve et Léopold).

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Les Commerces des Bruyères

L’association « Les Commerces des Bruyères» est née en 2008, à la suite de l’implantation de nombreux commerces dans le quartier des Bruyères, nouveau quartier de Bois-Colombes issu de la métamorphose de l’ancien site Hispano-Suiza. (voir en lien l’historique du quartier des bruyères).

Le bureau a été renouvelé en janvier 2020.

Président : Florian REGNAULT-GODART (E-Commerce Boutikdustyle.com) : 06.45.96.95.11
Secrétaire : Camille BEUREL (Tennis PRO)
Trésorière : Michael DOS SANTOS (Le Cliché)

Siége Social : 30, Avenue de l’Europe

Association « Les Commerces des Bruyères » (Espace-commercial-des-Bruyères)

Contact : commercesdesbruyeres@gmail.com